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Marques déposées par Didier SCARCELLA
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FRUCT'IMMO +
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUCT'IMMO +
Didier SCARCELLA
I.D.S Group, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3631630
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
FRUCT\'IMMO + de Didier SCARCELLA

Présentation de la marque FRUCT'IMMO +

Déposée le 20 février 2009 par Didier SCARCELLA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D.S Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCT'IMMO + »

Les déposants sont Didier SCARCELLA domicilié(e) 25 Rue du docteur Fighiéra - 06300 - NICE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D.S Group domicilié(e) 25 Rue du docteur Fighiéra - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier SCARCELLA domicilié(e) 25 Rue du docteur Fighiéra - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCT'IMMO + est expirée depuis le 20 février 2019.

Didier SCARCELLA a également déposé les autres marques suivantes : Noviim , ids group


Didier SCARCELLA - 25 Rue du docteur Fighiéra - 06300 - NICE - France

I.D.S Group, S.A.R.L - 25 Rue du docteur Fighiéra - 06300 - NICE - France - SIREN 5


Didier SCARCELLA - 25 Rue du docteur Fighiéra - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 8 janvier 2010 - Rejet partiel n°512972 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

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